[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.6″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.6″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.6″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.6″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb hover_enabled=\u00a0\u00bb0″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb sticky_enabled=\u00a0\u00bb0″]<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ci-apr\u00e8s \u00ab CGV \u00bb, r\u00e9gissent les ventes de produits et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les prestations de services propos\u00e9es par :<\/p>\n
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De l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences de pr\u00e9sentation, couleur, emballage ou conditionnement peuvent exister sans affecter les caract\u00e9ristiques essentielles du produit.<\/p>\n Pour les produits vendus au colis, au rouleau, au panneau, \u00e0 la plaque ou au sac, le prix du conditionnement constitue le prix principal affich\u00e9. Lorsqu\u2019un prix au m\u00b2 est indiqu\u00e9, celui-ci est fourni \u00e0 titre informatif.<\/p>\n Certaines dimensions, variantes ou \u00e9paisseurs peuvent ne pas \u00eatre disponibles \u00e0 la vente directe en ligne. Elles peuvent faire l\u2019objet d\u2019une demande de tarif aupr\u00e8s d\u2019ATELIUM RENOVATION & DESIGN.<\/p>\n Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles et des possibilit\u00e9s d\u2019approvisionnement.<\/p>\n En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un produit apr\u00e8s la commande, le Client en est inform\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n ATELIUM RENOVATION & DESIGN pourra notamment proposer, selon la situation, un produit \u00e9quivalent, un d\u00e9lai de mise \u00e0 disposition diff\u00e9r\u00e9 ou le remboursement int\u00e9gral des sommes vers\u00e9es pour le produit indisponible.<\/p>\n Les prix des produits propos\u00e9s sur la boutique sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises (TTC)<\/strong>, TVA fran\u00e7aise applicable incluse.<\/p>\n Les montants hors taxes ainsi que la ventilation de la TVA figurent notamment sur les factures \u00e9mises par ATELIUM RENOVATION & DESIGN.<\/p>\n ATELIUM RENOVATION & DESIGN se r\u00e9serve le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. 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cette personne soit en mesure de pr\u00e9senter les informations permettant d\u2019identifier la commande.<\/p>\n Le Client est invit\u00e9 \u00e0 v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat apparent et la conformit\u00e9 des marchandises lors du retrait.<\/p>\n Pour toute question ou r\u00e9clamation relative \u00e0 une commande, le Client peut contacter ATELIUM RENOVATION & DESIGN :<\/p>\n Par t\u00e9l\u00e9phone : 06 10 75 17 15<\/strong> Tout dommage ou d\u00e9faut apparent constat\u00e9 lors du retrait doit \u00eatre signal\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n Une telle formalit\u00e9 ne prive pas le consommateur du b\u00e9n\u00e9fice de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 ou de la garantie des vices cach\u00e9s.<\/p>\n Conform\u00e9ment aux dispositions applicables aux contrats conclus \u00e0 distance, le Client ayant la qualit\u00e9 de consommateur dispose en principe d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours<\/strong> pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier sa d\u00e9cision.<\/p>\n Pour les produits, le d\u00e9lai commence \u00e0 courir \u00e0 compter du jour o\u00f9 le Client, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, prend physiquement possession du bien.<\/p>\n Le Client peut exercer son droit de r\u00e9tractation en adressant une d\u00e9claration claire et d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n atelium.contact@gmail.com<\/a><\/strong><\/p>\n ou par courrier \u00e0 :<\/p>\n ATELIUM RENOVATION & DESIGN Le Client doit notifier sa d\u00e9cision avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<\/p>\n Le droit de r\u00e9tractation ne peut notamment pas \u00eatre exerc\u00e9 pour les biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du Client ou nettement personnalis\u00e9s.<\/p>\n Cela peut notamment concerner les produits :<\/p>\n Le Client est inform\u00e9 de l\u2019\u00e9ventuelle exclusion du droit de r\u00e9tractation avant la validation d\u2019une commande concern\u00e9e.<\/p>\n Les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre complets, non utilis\u00e9s, non install\u00e9s et, lorsqu\u2019il est n\u00e9cessaire \u00e0 leur conservation ou \u00e0 leur s\u00e9curit\u00e9, plac\u00e9s dans leur emballage d\u2019origine.<\/p>\n Ils doivent \u00eatre accompagn\u00e9s des informations permettant d\u2019identifier la commande.<\/p>\n Les frais li\u00e9s au retour des marchandises dans le cadre d\u2019une r\u00e9tractation restent \u00e0 la charge du Client, sauf disposition l\u00e9gale ou accord contraire d\u2019ATELIUM RENOVATION & DESIGN.<\/p>\n En cas de r\u00e9tractation valable, ATELIUM RENOVATION & DESIGN rembourse les sommes dues dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus par la r\u00e9glementation.<\/p>\n Le remboursement est effectu\u00e9 en principe en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la transaction initiale, sauf accord diff\u00e9rent avec le Client.<\/p>\n ATELIUM RENOVATION & DESIGN peut diff\u00e9rer le remboursement jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cup\u00e9ration du produit ou jusqu\u2019\u00e0 ce que le Client fournisse une preuve de son retour lorsque la r\u00e9glementation le permet.<\/p>\n \u00c0 compl\u00e9ter et transmettre uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n
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E-mail : atelium.contact@gmail.com<\/a><\/p>\n2. Champ d\u2019application<\/h2>\n
3. Clients professionnels<\/h2>\n
4. Produits<\/h2>\n
5. Disponibilit\u00e9<\/h2>\n
6. Prix<\/h2>\n
7. Commande<\/h2>\n
8. Moyens de paiement<\/h2>\n
9. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n
10. Pr\u00e9paration et mise \u00e0 disposition<\/h2>\n
11. Retrait des commandes<\/h2>\n
6A Rue des M\u00e9sanges<\/strong>
57290 Fameck<\/strong><\/p>\n12. R\u00e9clamations<\/h2>\n
Par e-mail : atelium.contact@gmail.com<\/a><\/strong>
Par courrier : ATELIUM RENOVATION & DESIGN, 6A Rue des M\u00e9sanges, 57290 Fameck<\/strong><\/p>\n13. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n
6A Rue des M\u00e9sanges
57290 Fameck<\/strong><\/p>\n14. Exceptions au droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n
\n
15. Retour des produits<\/h2>\n
16. Remboursement<\/h2>\n
17. Formulaire type de r\u00e9tractation<\/h2>\n